Informations légales et réglementaires
Retrouvez les informations légales réglementaires OCAPIAT
Nos règles de prise en charge 2023, 2024 et 2025 sont téléchargeables ci-contre.
Conditions générales OCAPIAT
Charte qualité contrôle OCAPIAT
Règles de prise en charge Ocapiat en 2023, 2024 et 2025
Organismes bénéficiaires des fonds d’OCAPIAT
Organismes bénéficiaires des fonds OCAPIAT en 2024 – Activité OPCO
Organismes bénéficiaires des fonds OCAPIAT en 2024 – Activité FAF Pêche
Organismes bénéficiaires des fonds OCAPIAT en 2023 – Activité OPCO
Organismes bénéficiaires des fonds OCAPIAT en 2023 – Activité FAF Pêche
Organismes bénéficiaires des fonds OCAPIAT en 2022 – Activité OPCO
Organismes bénéficiaires des fonds OCAPIAT en 2022 – Activité FAF Pêche
Rapports et comptes annuels Ocapiat
Rapport annuel OCAPIAT 2023 (activité OPCO)
Rapport annuel OCAPIAT 2023 (activité FAF TNS)
Rapport annuel OCAPIAT 2022 (Activité OPCO Partie 1 et Activité FAF TNS Pêche Partie 2)
Rapport annuel OCAPIAT 2021 (Activité OPCO Partie 1 et Activité FAF TNS Pêche Partie 2)
Extrait Bilan et compte de Résultat – Activité FAF TNS Pêche 2023
Extrait Bilan et compte de Résultat – Activité FAF TNS Pêche 2022
Extrait Bilan et compte de Résultat – Activité FAF TNS Pêche 2021
Extrait Bilan et compte de Résultat – Activité FAF TNS Pêche 2020
Extrait Bilan et compte de Résultat – Activité FAF TNS Pêche 2019
Index de l'égalité professionnelle
L’Index d’égalité professionnelle a été conçu pour faire progresser au sein des entreprises l’égalité salariale entre les femmes et les hommes. Il permet aux entreprises de mesurer, en toute transparence, les écarts de rémunération entre les sexes et de mettre en évidence leurs points de progression.
Index 2025 d’égalité professionnelle au titre de 2024
Besoin d'aide ?
Contactez nos conseillers !Nous sommes là pour répondre à vos questions et vous assister. Contactez-nous dès maintenant pour obtenir de l’aide personnalisée.